Mentions légales
Dernière mise à jour : août 2026
Éditeur du site
Le site eliateam.com est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX].
Directeur de la publication : [Nom du représentant légal].
Contact : contact@eliateam.com
Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone]. Les données de la plateforme sont hébergées au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, illustrations, logo, identité visuelle, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif et n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en écrivant à contact@eliateam.com.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux de [ville], sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.